Taxes/fr
{{#CustomTitle:La T.V.A et les taxes parafiscales}}
La T.V.A et les taxes parafiscales sont gérées ensemble dans le menu Taxes.
Il peut exister plusieurs groupes de taxes, actuellement 3 au maximum (facilement modifiable si besoin).
On aura typiquement :
- Un (ou deux) groupes de taxes parafiscales
- Un groupe pour la T.V.A
Dans chaque groupe on pourra définir plusieurs taxes possibles avec pour chacune :
- libellé de la taxe
- code court pour impression sur les lignes de factures
- taux
- compte comptable d'imputation pour les taxes/ventes
Après avoir créé les différentes taxes possibles, revenez à la gestion des catégories de vente.
Au niveau d'une catégorie de vente, et pour chaque groupe de taxe, on peut spécifier si la taxe doit être appliquée ou non, si c'est est obligatoire et si une taxe doit être proposée par défaut.
Au niveau de chaque produit et catégorie de vente, ces indications seront reprises et on pourra faire des exceptions.
On espère que ce système pourra prendre en compte beaucoup d'activités économiques dans beaucoup de pays avec des règles fiscales et parafiscales variées. En cas de besoin, n'hésitez pas à communiquer.